Dernière mise à jour : 1er janvier 2024
Le site web Belgicomics.be est édité par l'association sans but lucratif (ASBL) Belgicomics, dont le siège social est établi Rue de Crèvecœur 27 à 7640 Antoing, Belgique.
Numéro d'entreprise : BCE 0XXX.XXX.XXX
Email : contact@belgicomics.be
Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après "CGU") ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site web Belgicomics.be (ci-après le "Site") ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.
L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes CGU. En accédant au Site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions. En cas de désaccord avec les présentes CGU, l'utilisateur est invité à ne pas utiliser le Site.
Belgicomics ASBL propose une encyclopédie collaborative en ligne dédiée aux auteurs de bandes dessinées belges et assimilés. Le Site offre :
L'accès au Site est gratuit. Belgicomics ASBL se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer tout contenu ou service proposé sur le Site, à tout moment et sans préavis.
Le Site et l'ensemble de ses contenus (textes, images, vidéos, bases de données, logiciels, marques, logos, etc.) sont protégés par le droit belge et international de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire explicite, tous les droits de propriété intellectuelle sur le Site et ses contenus appartiennent à Belgicomics ASBL ou à ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Belgicomics ASBL.
Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est effectué dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la législation belge en matière de protection des données personnelles.
Pour plus d'informations sur le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Les présentes CGU sont régies par le droit belge. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Tournai seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes CGU ou à l'utilisation du Site, vous pouvez nous contacter :
Belgicomics ASBL
Rue de Crèvecœur 27
7640 Antoing
Belgique
Email : contact@belgicomics.be